Fiche du registre fédéral
Muslim Society of Brockville
Organisme fédéral sans but lucratif · Brockville (ON)
- Organisation fédérale à but non lucratif
- No de société 11990101
- Fédérale depuis le 3 avril 2020 (6 ans)
- Dernier rapport annuel au dossier : 2026
Ce que montre le registre public sur Muslim Society of Brockville
Fiche en bref
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Numéro de société
- 11990101
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 739324671
- Fédérale depuis
- 3 avril 2020 (6 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 3 avril.
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 10 février 2026
- Siège social
- 332 Park Street, Brockville, ON K6V 2J2Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)
- Figure dans
- Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2024)
- No d’enregistrement
- 739324671 RR 0001
- Désignation
- Œuvre de bienfaisance
- Catégorie
- Islam
- Correspondance
- Rapprochement selon le numéro d’entreprise.
Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)
Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2024), données ouvertes mises à jour le 28 mai 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada
Recherches officielles
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Avis et questions
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