Indépendant et canadien. Les entreprises peuvent répondre aux avis — elles ne peuvent jamais payer pour les faire retirer.
Fiche du registre fédéral

Canadian Advances in Neuro-Orthopedics for Spasticity Consortium

Organisme fédéral sans but lucratif · Kingston (ON)
  • Organisation fédérale à but non lucratif
  • No de société 12199751
  • Fédérale depuis le 15 juillet 2020 (6 ans)
  • Dernier rapport annuel au dossier : 2026

Ce que montre le registre public sur Canadian Advances in Neuro-Orthopedics for Spasticity Consortium

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de société
12199751
Numéro d’entreprise (ARC)
723723474
Fédérale depuis
15 juillet 2020 (6 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 15 juillet.
Dernière assemblée annuelle au dossier
24 mai 2026
Siège social
4 Cataraqui Street, Suite 310, Kingston, ON K7K 1Z6
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Avis et questions

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