Fiche du registre fédéral
The Royal Architectural Institute of Canada
Organisme fédéral sans but lucratif · Manotick (ON)
- Organisation fédérale à but non lucratif
- No de société 958743
- Fédérale depuis le 27 juin 2013 (13 ans)
- Dernier rapport annuel au dossier : 2026
Ce que montre le registre public sur The Royal Architectural Institute of Canada
Fiche en bref
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Autre forme de la dénomination
- L'INSTITUT ROYAL D'ARCHITECTURE DU CANADA
- Numéro de société
- 958743
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 122181720
- Fédérale depuis
- 27 juin 2013 (13 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 27 juin.
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 23 juin 2026
- Siège social
- 6118 James Bell Drive, Manotick, ON K4M 1B3Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
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Un même nom ne signifie pas qu’il s’agit de la même entreprise ni que les entreprises sont liées.
Recherches officielles
- Registre des entreprises de l’Ontario : rechercher une entreprise (site officiel)
- ARC — Liste des organismes de bienfaisance : vérifier le statut d’enregistrement (site officiel)
Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.
Avis et questions
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