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Fiche du registre fédéralOrganisme de bienfaisance enregistré (ARC)

Epilepsy Research Fund of Canada

Organisme fédéral sans but lucratif · Milton (ON)
Agence du revenu du CanadaOrganisme de bienfaisance enregistré 892356163 RR 0001Rapprochement selon le numéro d’entreprise
Corporations CanadaEPILEPSY RESEARCH FUND OF CANADASociété n° 2582635NE 892356163Actif, fédérale depuis mars 2021

Registres consultés

2 dossiers trouvés

Fichiers officiels de Corporations Canada, de l’Agence du revenu du Canada, de CANAFE et de la Régie du bâtiment du Québec

RegistreRésultatDossier
Corporations CanadaSociétés fédéralesDossier trouvéEPILEPSY RESEARCH FUND OF CANADA, société 2582635, numéro d’entreprise 892356163. Actif. Fédérale depuis le 11 mars 2021.Cette page est le dossier fédéral de la société elle-même. Fichier du 18 novembre 2026. Dossier complet · Voir sur Corporations Canada
Agence du revenu du CanadaOrganismes de bienfaisance enregistrésDossier trouvéOrganisme de bienfaisance enregistré, numéro d’enregistrement 892356163 RR 0001.Rapprochement selon le numéro d’entreprise. Fichier du 28 mai 2026. Détails
CANAFEEntreprises de services monétairesAucune correspondanceAucune inscription d’entreprise de services monétaires n’est rapprochée de cette fiche.Seuls les bureaux de change, les services de transfert de fonds et les services semblables s’inscrivent auprès de CANAFE. Fichier du 8 octobre 2026.

Sources : Corporations Canada et CANAFE (Licence du gouvernement ouvert – Canada), Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC, RBQ via Données Québec (CC BY 4.0). Comment nous rapprochons les dossiers · Signaler une erreur

Ce que montre le registre public sur Epilepsy Research Fund of Canada

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de société
2582635
Numéro d’entreprise (ARC)
892356163
Fédérale depuis
11 mars 2021 (5 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 11 mars.
Dernière assemblée annuelle au dossier
22 décembre 2025
Siège social
3 Mill Street, Milton, ON L9T 1R7
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 18 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)

Figure dans
Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2024)
No d’enregistrement
892356163 RR 0001
Désignation
Œuvre de bienfaisance
Catégorie
Soins de santé essentiels
Exercice terminé le 31 octobre 2024
Revenus totaux : 3 075 $ · dépenses totales : 46 $
Correspondance
Rapprochement selon le numéro d’entreprise.

Montants déclarés par l’organisme. Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)

Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2024), données ouvertes mises à jour le 28 mai 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada

Recherches officielles

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