Dossiers officiels : Corporations Canada · Agence du revenu du Canada · CANAFE · Régie du bâtiment du Québec
Fiche du registre fédéralOrganisme de bienfaisance enregistré (ARC)

Spanish Indian Residential School Legacy Association

Organisme fédéral sans but lucratif · Mississauga (ON)
Agence du revenu du CanadaOrganisme de bienfaisance enregistré 831685300 RR 0001Rapprochement selon le numéro d’entreprise
Corporations CanadaSPANISH INDIAN RESIDENTIAL SCHOOL LEGACY ASSOCIATIONSociété n° 7978049NE 831685300Actif, fédérale depuis nov. 2011

Registres consultés

2 dossiers trouvés

Fichiers officiels de Corporations Canada, de l’Agence du revenu du Canada, de CANAFE et de la Régie du bâtiment du Québec

RegistreRésultatDossier
Corporations CanadaSociétés fédéralesDossier trouvéSPANISH INDIAN RESIDENTIAL SCHOOL LEGACY ASSOCIATION, société 7978049, numéro d’entreprise 831685300. Actif. Fédérale depuis le 22 novembre 2011.Cette page est le dossier fédéral de la société elle-même. Fichier du 18 novembre 2026. Dossier complet · Voir sur Corporations Canada
Agence du revenu du CanadaOrganismes de bienfaisance enregistrésDossier trouvéOrganisme de bienfaisance enregistré, numéro d’enregistrement 831685300 RR 0001.Rapprochement selon le numéro d’entreprise. Fichier du 12 novembre 2026. Détails
CANAFEEntreprises de services monétairesAucune correspondanceAucune inscription d’entreprise de services monétaires n’est rapprochée de cette fiche.Seuls les bureaux de change, les services de transfert de fonds et les services semblables s’inscrivent auprès de CANAFE. Fichier du 8 octobre 2026.

Sources : Corporations Canada et CANAFE (Licence du gouvernement ouvert – Canada), Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC, RBQ via Données Québec (CC BY 4.0). Comment nous rapprochons les dossiers · Signaler une erreur

Ce que montre le registre public sur Spanish Indian Residential School Legacy Association

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de société
7978049
Numéro d’entreprise (ARC)
831685300
Fédérale depuis
22 novembre 2011 (14 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2023
Dernière assemblée annuelle au dossier
30 mars 2023
Siège social
86 ELLA DRIVE #8, Mississauga, ON P0R 1B0
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 18 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)

Figure dans
Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2024)
No d’enregistrement
831685300 RR 0001
Désignation
Œuvre de bienfaisance
Catégorie
Ressources communautaires
Exercice terminé le 31 décembre 2024
Revenus totaux : 3 655 $
Les revenus comprennent
dons avec reçus officiels : 3 655 $
Correspondance
Rapprochement selon le numéro d’entreprise.

Montants déclarés par l’organisme. Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)

Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2024), données ouvertes mises à jour le 12 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada

Recherches officielles

Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.

Avis et questions

Les auteurs confirment leur adresse courriel · Fonctionnement des avis

Aucun avis ni question pour l’instant. Partagez votre expérience ou posez votre question.

Dans le répertoire de A à Z

Toutes les entreprises à Mississauga (ON) – page 25