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Fiche du registre fédéralOrganisme de bienfaisance enregistré (ARC)

Foundation for the Royal College of Chiropractic Sports Sciences (Canada)

Organisme fédéral sans but lucratif · Oakville (ON)
Agence du revenu du CanadaOrganisme de bienfaisance enregistré 799839295 RR 0001Rapprochement selon le numéro d’entreprise
Corporations CanadaFoundation for the Royal College of Chiropractic Sports Sciences (Canada)Société n° 9483993NE 799839295Actif, fédérale depuis oct. 2015

Registres consultés

2 dossiers trouvés

Fichiers officiels de Corporations Canada, de l’Agence du revenu du Canada, de CANAFE et de la Régie du bâtiment du Québec

RegistreRésultatDossier
Corporations CanadaSociétés fédéralesDossier trouvéFoundation for the Royal College of Chiropractic Sports Sciences (Canada), société 9483993, numéro d’entreprise 799839295. Actif. Fédérale depuis le 22 octobre 2015.Cette page est le dossier fédéral de la société elle-même. Fichier du 18 novembre 2026. Dossier complet · Voir sur Corporations Canada
Agence du revenu du CanadaOrganismes de bienfaisance enregistrésDossier trouvéOrganisme de bienfaisance enregistré, numéro d’enregistrement 799839295 RR 0001.Rapprochement selon le numéro d’entreprise. Fichier du 12 novembre 2026. Détails
CANAFEEntreprises de services monétairesAucune correspondanceAucune inscription d’entreprise de services monétaires n’est rapprochée de cette fiche.Seuls les bureaux de change, les services de transfert de fonds et les services semblables s’inscrivent auprès de CANAFE. Fichier du 8 octobre 2026.

Sources : Corporations Canada et CANAFE (Licence du gouvernement ouvert – Canada), Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC, RBQ via Données Québec (CC BY 4.0). Comment nous rapprochons les dossiers · Signaler une erreur

Ce que montre le registre public sur Foundation for the Royal College of Chiropractic Sports Sciences (Canada)

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de société
9483993
Numéro d’entreprise (ARC)
799839295
Fédérale depuis
22 octobre 2015 (11 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2025À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 22 octobre.
Dernière assemblée annuelle au dossier
20 juin 2025
Siège social
2395 Kwinter Road, Oakville, ON L6M 0H5
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 18 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)

Figure dans
Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2025)
No d’enregistrement
799839295 RR 0001
Désignation
Œuvre de bienfaisance
Catégorie
Soutien aux écoles et à l'éducation
Exercice terminé le 31 décembre 2025
Dépenses totales : 9 600 $
Les dépenses comprennent
dons à des donataires reconnus : 9 600 $
Exercice précédent, terminé le 31 décembre 2024
Revenus totaux : 14 872 $ · dépenses totales : 4 281 $
Programmes en cours, selon l’organisme
A) TO ADVANCE EDUCATION BY PROVIDING PUBLICLY AVAILABLE SCHOLARSHIPS BURSARIES AND OTHER FORMS OF FINANCIAL ASSISTANCE TO STUDENTS ENROLLED IN A CHIROPRACTIC SPORTS SCIENCES PROGRAM TO BE USED FOR POST-SECONDARY EDUCATION; B) TO ADVANCE EDUCATION BY PROVIDING RESEARCH GRANTS TO STUDENTS AND CHIROPRACTORS CONDUCTING SPORTS-FOCUSED RESEARCH IN THE FIELD OF CHIROPRACTIC SPORTS SCIENCES; C) TO ADVANCE EDUCATION BY PROVIDING ACHIEVEMENT AWARDS TO INDIVIDUALS IN THE FIELD OF CHIROPRACTIC SPORTS SCIENCES TO ENCOURAGE ACADEMIC EXCELLENCE; AND D) TO UNDERTAKE ACTIVITIES ANCILLARY AND INCIDENTAL TO THE…
Correspondance
Rapprochement selon le numéro d’entreprise.

Montants déclarés par l’organisme. Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)

Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2025), données ouvertes mises à jour le 12 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada

Recherches officielles

Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.

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