Indépendant et canadien. Les entreprises peuvent répondre aux avis — elles ne peuvent jamais payer pour les faire retirer.
Fiche du registre fédéral

Owen Sound Rugby Club

Organisme fédéral sans but lucratif · Owen Sound (ON)
  • Organisation fédérale à but non lucratif
  • No de société 11103873
  • Fédérale depuis le 19 novembre 2018 (7 ans)
  • Dernier rapport annuel au dossier : 2025

Ce que montre le registre public sur Owen Sound Rugby Club

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Numéro de société
11103873
Numéro d’entreprise (ARC)
724004718
Fédérale depuis
19 novembre 2018 (7 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2025À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 19 novembre.
Dernière assemblée annuelle au dossier
23 décembre 2025
Siège social
212 Balmy Beach Road, Owen Sound, ON N4K 5N4
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Avis et questions

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