Indépendant et canadien. Les entreprises peuvent répondre aux avis — elles ne peuvent jamais payer pour les faire retirer.
Fiche du registre fédéral

Canadian Council of Snowmobile Organizations (Ccso)

Organisme fédéral sans but lucratif · Thunder Bay (ON)
  • Organisation fédérale à but non lucratif
  • No de société 389765
  • Fédérale depuis le 10 septembre 2014 (12 ans)
  • Dernier rapport annuel au dossier : 2025

Ce que montre le registre public sur Canadian Council of Snowmobile Organizations (Ccso)

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Autre forme de la dénomination
CONSEIL CANADIEN DES ORGANISMES DE LA MOTONEIGE (CC0M)
Numéro de société
389765
Numéro d’entreprise (ARC)
894822063
Fédérale depuis
10 septembre 2014 (12 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2025À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 10 septembre.
Dernière assemblée annuelle au dossier
7 octobre 2025
Siège social
1980 Hawkridge Drive, Thunder Bay, ON P7J 1H2
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

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