Dossier de Corporations CanadaOrganisme de bienfaisance enregistré (ARC)
TMS Clinics of Canada
Clinique de santé mentale · 7250 Keele St #419, Vaughan (ON)
Registres consultés
2 dossiers trouvés
Fichiers officiels de Corporations Canada, de l’Agence du revenu du Canada, de CANAFE et de la Régie du bâtiment du Québec
| Registre | Résultat | Dossier |
|---|---|---|
| Corporations CanadaSociétés fédérales | Dossier trouvé | TMS Clinics of Canada, société 11869256, numéro d’entreprise 749376133. Actif. Fédérale depuis le 28 janvier 2020.Rapprochement selon le nom et la ville. Fichier du 16 octobre 2026. Dossier complet · Voir sur Corporations Canada |
| Agence du revenu du CanadaOrganismes de bienfaisance enregistrés | Dossier trouvé | Organisme de bienfaisance enregistré, numéro d’enregistrement 749376133 RR 0001.Rapprochement selon le numéro d’entreprise. Fichier du 28 mai 2026. Détails |
| CANAFEEntreprises de services monétaires | Aucune correspondance | Aucune inscription d’entreprise de services monétaires n’est rapprochée de cette fiche.Seuls les bureaux de change, les services de transfert de fonds et les services semblables s’inscrivent auprès de CANAFE. Fichier du 8 octobre 2026. |
| Régie du bâtiment du QuébecLicences d’entrepreneur, Québec | Sans objet | Licences d’entrepreneur du Québec seulement. |
Sources : Corporations Canada et CANAFE (Licence du gouvernement ouvert – Canada), Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC, RBQ via Données Québec (CC BY 4.0). Comment nous rapprochons les dossiers · Signaler une erreur
Coordonnées
Suggérer une modification- Site Web
- tmsofcanada.com ↗
- Téléphone
- (905) 897-9699
Registres et recherches officielles : TMS Clinics of Canada
Dossier de société fédérale (correspondance probable)
- Correspondance
- Associée selon le nom et la ville. Non vérifiée.
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Numéro de société
- 11869256
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 749376133
- Fédérale depuis
- 28 janvier 2020 (6 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2025
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 7 février 2025
- Siège social
- 168 Lisa Crescent, Vaughan, ON L4J 2N3Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)
- Figure dans
- Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2024)
- No d’enregistrement
- 749376133 RR 0001
- Désignation
- Fondation privée
- Catégorie
- Soins de santé essentiels
- Correspondance
- Rapprochement selon le numéro d’entreprise.
Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)
Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2024), données ouvertes mises à jour le 28 mai 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada
Recherches officielles
Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.
Avis et questions sur TMS Clinics of Canada
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