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Fiche du registre fédéralOrganisme de bienfaisance enregistré (ARC)

The Dany and Elyse Battat Family Foundation

Organisme fédéral sans but lucratif · Mont-Royal (QC)
Agence du revenu du CanadaOrganisme de bienfaisance enregistré 778764670 RR 0001Rapprochement selon le numéro d’entreprise
Corporations CanadaThe Dany and Elyse Battat Family FoundationSociété n° 11546163NE 778764670Actif, fédérale depuis juill. 2019

Registres consultés

2 dossiers trouvés

Fichiers officiels de Corporations Canada, de l’Agence du revenu du Canada, de CANAFE et de la Régie du bâtiment du Québec

RegistreRésultatDossier
Corporations CanadaSociétés fédéralesDossier trouvéThe Dany and Elyse Battat Family Foundation, société 11546163, numéro d’entreprise 778764670. Actif. Fédérale depuis le 31 juillet 2019.Cette page est le dossier fédéral de la société elle-même. Fichier du 18 novembre 2026. Dossier complet · Voir sur Corporations Canada
Agence du revenu du CanadaOrganismes de bienfaisance enregistrésDossier trouvéOrganisme de bienfaisance enregistré, numéro d’enregistrement 778764670 RR 0001.Rapprochement selon le numéro d’entreprise. Fichier du 12 novembre 2026. Détails
CANAFEEntreprises de services monétairesAucune correspondanceAucune inscription d’entreprise de services monétaires n’est rapprochée de cette fiche.Seuls les bureaux de change, les services de transfert de fonds et les services semblables s’inscrivent auprès de CANAFE. Fichier du 8 octobre 2026.

Sources : Corporations Canada et CANAFE (Licence du gouvernement ouvert – Canada), Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC, RBQ via Données Québec (CC BY 4.0). Comment nous rapprochons les dossiers · Signaler une erreur

Ce que montre le registre public sur The Dany and Elyse Battat Family Foundation

Fiche en bref

Statut
ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
Type
Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
Autre forme de la dénomination
La Fondation Familiale Dany et Elyse Battat
Numéro de société
11546163
Numéro d’entreprise (ARC)
778764670
Fédérale depuis
31 juillet 2019 (7 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
Rapports annuels
Dernière année au dossier : 2025
Dernière assemblée annuelle au dossier
28 juin 2024
Siège social
8440 Chemin Darnley, Mont-Royal, QC H4T 1M4
Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.

Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 18 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur

Enregistrement d’organisme de bienfaisance (ARC)

Figure dans
Liste des organismes de bienfaisance de l’ARC (déclarations des exercices se terminant en 2025)
No d’enregistrement
778764670 RR 0001
Désignation
Fondation privée
Catégorie
Fondations
Exercice terminé le 31 décembre 2025
Revenus totaux : 1 427 016 $ · dépenses totales : 253 839 $
Les revenus comprennent
dons avec reçus officiels : 751 817 $
Les dépenses comprennent
gestion et administration : 2 896 $ · dons à des donataires reconnus : 231 145 $
Exercice précédent, terminé le 31 décembre 2024
Revenus totaux : 2 119 421 $ · dépenses totales : 192 782 $
Programmes en cours, selon l’organisme
QUALIFYING DISBURSEMENTS MADE THROUGH GIFTS TO QUALIFIED DONEES.
Correspondance
Rapprochement selon le numéro d’entreprise.

Montants déclarés par l’organisme. Pour son statut actuel, consultez la liste de l’ARC (site officiel)

Agence du revenu du Canada, Liste des organismes de bienfaisance (2025), données ouvertes mises à jour le 12 novembre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada

Recherches officielles

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