Fiche du registre fédéral
Le Grand Ordre Normand des Calvados et du Pommeau Chapitre du Canada Inc.
Organisme fédéral sans but lucratif · Papineauville (QC)
- Organisation fédérale à but non lucratif
- No de société 2710030
- Fédérale depuis le 10 février 2015 (11 ans)
- Dernier rapport annuel au dossier : 2025
Ce que montre le registre public sur Le Grand Ordre Normand des Calvados et du Pommeau Chapitre du Canada Inc.
Fiche en bref
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Numéro de société
- 2710030
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 894402858
- Fédérale depuis
- 10 février 2015 (11 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2025
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 2 novembre 2024
- Siège social
- 247 RUE PAPINEAU, Papineauville, QC J0V 1R0Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
Recherches officielles
- Registre des entreprises du Québec : rechercher une entreprise (site officiel)
- ARC — Liste des organismes de bienfaisance : vérifier le statut d’enregistrement (site officiel)
Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.
Avis et questions
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