Fiche du registre fédéral
Société des Ostéopathes du Canada Inc.
Organisme fédéral sans but lucratif · Saint-Bruno-de-Montarville (QC)
- Organisation fédérale à but non lucratif
- No de société 4272455
- Fédérale depuis le 30 mai 2016 (10 ans)
- Dernier rapport annuel au dossier : 2026
Ce que montre le registre public sur Société des Ostéopathes du Canada Inc.
Fiche en bref
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Autre forme de la dénomination
- SOCIETY OF THE OSTEOPATHES OF CANADA INC.
- Numéro de société
- 4272455
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 854709573
- Fédérale depuis
- 30 mai 2016 (10 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 30 mai.
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 17 octobre 2023
- Siège social
- 113 Bd Clairevue O, Saint-Bruno-de-Montarville, QC J3V 1R2Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
Recherches officielles
- Registre des entreprises du Québec : rechercher une entreprise (site officiel)
- ARC — Liste des organismes de bienfaisance : vérifier le statut d’enregistrement (site officiel)
Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.
Avis et questions
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