Fiche du registre fédéral
Domaines pour La Terre
Organisme fédéral sans but lucratif · Stoneham-et-Tewkesbury (QC)
- Organisation fédérale à but non lucratif
- No de société 9663088
- Fédérale depuis le 9 mars 2016 (10 ans)
- Dernier rapport annuel au dossier : 2026
Ce que montre le registre public sur Domaines pour La Terre
Fiche en bref
- Statut
- ActifStatut au registre seulement : il n’indique pas si l’entreprise est en exploitation.
- Type
- Organisation à but non lucratif (Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif)
- Numéro de société
- 9663088
- Numéro d’entreprise (ARC)
- 779662725
- Fédérale depuis
- 9 mars 2016 (10 ans)Date de constitution, de fusion ou de prorogation
- Rapports annuels
- Dernière année au dossier : 2026À déposer chaque année dans les 60 jours suivant le 9 mars.
- Dernière assemblée annuelle au dossier
- 30 avril 2025
- Siège social
- 103, chemin du Bois-Joli, Stoneham-et-Tewkesbury, QC G3C 2A6Adresse au dossier de Corporations Canada. Il peut s’agir d’un cabinet d’avocats ou de comptables plutôt que du lieu d’exploitation.
Corporations Canada, données ouvertes sur les sociétés fédérales, fichier du 16 octobre 2026 · Licence du gouvernement ouvert – Canada · Voir le dossier fédéral (site officiel) · Que signifient ces termes? · Signaler une erreur
Recherches officielles
- Registre des entreprises du Québec : rechercher une entreprise (site officiel)
- ARC — Liste des organismes de bienfaisance : vérifier le statut d’enregistrement (site officiel)
Ces liens mènent à des sites officiels. Ils ne signifient pas que nous avons vérifié cette entreprise.
Avis et questions
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